ROTOR
Présentation de la marque ROTOR
Déposée le 1 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOR est expirée depuis le 1 décembre 1999.
SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235193 - Publication au BOPI 1997-04-03
Inscription le 26 mai 1992 - Transmission de propriété n°63398 - Publication au BOPI 1992-05-26